Marque expirée - Marque en non vigueur

CÔTE DE DURETTE
Pierre-Jean BEREZIAT

Numéro de dépôt :
3399829
Date de dépôt :
14/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2015
CÔTE DE DURETTE de Pierre-Jean BEREZIAT

Présentation de la marque CÔTE DE DURETTE

Déposée le 14 décembre 2005 par Pierre-Jean BEREZIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CÔTE DE DURETTE »

Le déposant est Pierre-Jean BEREZIAT domicilié(e) “ Saint-Ennomond ”,69220 CERCIE - 69220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Jean BEREZIAT domicilié(e) “ Saint-Ennomond ”,69220 CERCIE - 69220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTE DE DURETTE est expirée depuis le 14 décembre 2015.

Pierre-Jean BEREZIAT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA TOUR JOLIE


Pierre-Jean BEREZIAT - “ Saint-Ennomond ”,69220 CERCIE - 69220 - France


Pierre-Jean BEREZIAT - “ Saint-Ennomond ”,69220 CERCIE - 69220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Boissons de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification distillation pressage de fruits).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.